Site officiel de la commune de Muespach
Sur les hauteurs de Muespach dans le Sundgau...
Mir rede Elsassisch

Arretés

Arretés communaux utiles à connaitre :

2021 06 24 - NUISANCES CORVIDES.pdf

2021 03 02 - circulation rue de steinsoultz.pdf 

2021 01 20 - Travaux RD 463 Rue du 1er Septembre (pdf)

2020 11 05 - Port du masque obligatoire aux abords écoles maternelle et élémentaire.pdf

2019 08 28 - Entretien trottoirs et voiries.pdf

2019 07 23 - Nuisances Bruit.pdf

2016 08 18 - Circulation Ecoles.pdf

2016 08 18 - Circulation Foret.pdf

2014 09 25 - Transport Terre.pdf

2013 03 28 - Chiens.pdf

 

Arretés du Préfêt du Ht Rhin :

2019 11 22 - Autorisation pour le système de Vidéo Surveillance.pd

2019 07 12 - Interdiction Fontaine.pdf

2021 06 10 ARRETE TIR DE CORBEAUX.pdf

2021 10 08 - Arrêté prefectoral n°2021-62 du 29 septembre 2021 prescrivant l'organisation de chasses particulières de destruction par des tirs de jour et de nuit à la lampe de l'espèce sanglier pour la protection des espaces agricoles jusqu'au 14 avril 2022 inclus..pdf

2021-10-29 Arrêté préfectoral du 29 octobre 2021 fixant la liste des communes du Haut-Rhin sur le territoire desquelles s’appliquent les obligations d’équipement de certains véhicules en période hivernale._AP_equipements-hivernaux.pdf

2021 11 15 Sommaire RAA 2021 11 15.odt.pdf Arrêté n° BDSC-2021-319-01 du 15 novembre 2021 imposant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus dans certaines parties du département du Haut-Rhin.

20211028_AP-tir-nuit-sanglier.pdf  Arrêté du 28 octobre 2021 fixant les modalités de tir de nuit du sanglier jusqu'au 1er février 2022 dans le Haut-Rhin

AP_20211201_artifices.pdf 

2021 10 15 Arrêté Calamité Agricole Apiculture.pdf

2021 08 12 Reconnaissance.pdf

AP BDSC-2021-365-03 port du masque Haut-Rhin (1).pdf



Agenda

Vendredi 18 mars 2022

Inscription des enfants à l'école maternelle publique de Muespach [...]

6 fevrier 2022

Vente des cartes de membre par l'Amicale de Donneurs de Sang de Muespach [...]

>> Tout l'agenda

Journal municipal


Décembre 2021

Décembre 2021

Chères Muespachoises, chers Muespachois,Les traditionnelles fêtes de Noël et du Nouvel An vont venir rythmer la fin de l’année 2021 qui approche à [...]

>> Toutes nos publications
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